|
- www.election-ressons-2014.ressons.info -
Propriété du site
Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de Vivre à Ressons Sur Matz.
VIVRE A RESSONS
Adresse postale :
58, rue du Moulin L'Heuillet
60490 Ressons sur Matz France
tél. : 06 . 13 . 29 . 86 . 34
www..ressons.info
Webmestre: contact@ressons.info
Editeur
VIVRE A RESSONS SUR MATZ
contact@ressons.info
60490 Ressons sur Matz
tél. : 06 . 01 . 79 . 82 . 61
www.ressons.info
Directeur de publication
Yves Gengel
Responsable de rédaction
Yves Gengel
Conception
Jacques Choquet
229, rue des Plantes
60490 Ressons sur Matz
Tél. : 06. 01 . 79 . 82 . 61
Hébergement
http://www.ressons.info
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
http://www.ovh.com
Crédits photos
VIVRE A RESSONS SUR MATZ et Webmester de ressons.info
Droit de reproduction et droit d’auteur
Ce site relève de la législation française
et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables
et les représentations iconographiques et photographiques.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos,
sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention
de l’autorisation de l’éditeur ou du Webmestre.
Création d’un lien hypertexte
Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet www.ressons.info, adressez-vous
à contact@ressons.info. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un
lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous au service administratif Vivre à Ressons sur Matz et le Webmaster du site.
Mise en garde
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques
ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis.
VIVRE A RESSONS SUR MATZ ne sauraient être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités
des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son site et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement. Les utilisateurs du site ont la possibilité d’informer le service administratif de VIVRE A RESSONS SUR MATZ et le Webmaster du site de toute omission, erreur ou de fonctionnalité. |
|
Haut de Page |
|